Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET
Numéro de dépôt :
948599
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET
Déposée le 11 février 1976 par monsieur Alins (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET est expirée depuis le 11 février 1986.
Alins (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504